Autorisation d’urbanisme
la Ville de Quintin est protégée au titre des monuments historiques. A ce titre, il est vivement conseillé de s’assurer de la conformité de son projet avant le dépôt des autorisations nécessaires et la réalisation des travaux.
Dossier
Sport
Vérifié le 17/05/2021 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre)
Règles spécifiques de sécurité
Encadrement des activités sportives
Rassemblements sportifs
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Vous faut-il un certificat médical pour faire du sport ?
Simulateur
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Formulaire
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Faire une déclaration d’éducateur sportif (par courrier)
Formulaire
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Demande d’homologation d’un circuit
Formulaire
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Déclaration d’une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publique
Formulaire
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Vous voulez suspendre temporairement vos activités à votre centre de sport
Modèle de document
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Savoir si un médicament contient une substance interdite
Outil de recherche
Questions ? Réponses !
Et aussi
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Centre de loisirs, colonie, garderie …
Famille
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Loisirs
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Loisirs
Pour en savoir plus
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Opération « J’apprends à nager »
Ministère chargé des sports
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Les salles de sport et centres de remise en forme
Institut national de la consommation (INC)
©
Direction de l’information légale et administrative
comarquage developpé par baseo.io
Aides aux travaux
Au travers du PAP vous pouvez bénéficier d’une aide de la Région Bretagne pour des travaux de rénovation de votre habitations (fenêtres, toiture, façade,…). Le montant de l’aide s’élève à 15 % du montant des travaux (montant minimum de travaux pris en compte : 5 000€). Les travaux devront être conformes à l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France et employer des matériaux traditionnels (bois, pierre,…).
N’hésitez pas à venir vous renseigner en mairie.
Accès aux aides de la Région Bretagne
Documents du PLU en pdf
- Règlement : pièces écrites
- Rapport de présentation
- Orientation d’aménagement
- Projet d’aménagement et de développement durable
- Servitudes d’utilité publique
- Eléments de l’enquête publique
- Eléments de concertation
- Droit de préemption urbain
- Avis des personnes publiques associées sur le projet de PLU
- Plan du zonage d’assainissement
- Plan du réseau d’eau potable zone urbaine
- Ensemble des plans en NB
- Rapport du commissaire enquêteur (nov-déc. 2020)
- Conclusion du commissaire enquêteur