Vente de véhicule
Question-réponse
Comment remplacer un passeport abîmé ?
Vérifié le 25/08/2020 – Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre), Ministère chargé de l'intérieur
- Pour un adulte
- Pour un mineur
Si votre passeport est détérioré, vous pouvez demander son renouvellement.
La procédure et le coût sont les mêmes qu'un <a href="https://www.quintin.fr/vente-de-vehicule/?xml=F21091">renouvellement du passeport</a>.
Si votre passeport est détérioré, vous pouvez demander son renouvellement.
La procédure et le coût sont les mêmes qu'un soit d'une demande <a href="https://www.quintin.fr/vente-de-vehicule/?xml=F21092">renouvellement du passeport</a>.
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Décret n°2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif au passeport : article 6-1 – Empreintes et photo
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Code général des impôts : articles 953 à 955
Prix du passeport
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Code général des impôts : article 1043 A – Montant en Guyane
Prix en Guyane
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Prix à l'étranger
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Arrêté du 5 février 2009 relatif aux photos d'identité produites pour une demande de passeport
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Décret n°2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif au passeport : article 10 – Retrait du passeport
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Décret n°2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif au passeport : article 4 – Durée de validité
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Arrêté du 27 avril 2017 relatif aux conditions d'envoi d'un passeport à l'étranger
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