Vente de véhicule
Dossier
Navigation de plaisance
Vérifié le 14/01/2022 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre)
La navigation de plaisance est un loisir qui se pratique avec un véhicule nautique (bateau, scooter des mers…). Dans de nombreux cas, elle nécessite la possession d’un permis. La navigation de plaisance doit de plus respecter des règles.
Naviguer en eaux intérieures
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Demande d’inscription à une option de base du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur
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Permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur : demande d’inscription à une extension
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Demande de duplicata d’un permis bateau de plaisance à moteur
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Demande de délivrance par équivalence d’un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur
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Déclaration de conduite accompagnée d’un bateau de plaisance à moteur
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Demande d’autorisation d’enseigner la conduite d’un bateau de plaisance à moteur
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Questions ? Réponses !
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Achat-Vente d’un navire de plaisance (bateau) : quelles formalités accomplir ?
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Bateau de plaisance : quelles sont les règles de sécurité en eaux intérieures ?
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Quelles sont les lois applicables lorsqu’on quitte les eaux françaises ?
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Que faire en cas de perte, vol ou détérioration du permis bateau de plaisance ?
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Location d’un bateau de plaisance : quelles sont les règles ?
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Conduite accompagnée d’un bateau à moteur : quelles sont les règles ?
Pour en savoir plus
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Site officiel des démarches en ligne gratuites « www.demarches-plaisance.gouv.fr »
Ministère chargé de la mer et de la pêche
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Équipement de sécurité des bateaux de plaisance en navigation intérieure
Ministère chargé de la mer et de la pêche
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Francisation des navires, DFAN et gestion des hypothèques maritimes : transfert de mission
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Ministère chargé de la mer et de la pêche
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Équipements de sécurité des navires de plaisance en mer
Ministère chargé de la mer et de la pêche
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